Mentions légales

Éditeur du site

Le site sommetagency.fr est édité par :

Directeur de la publication

Mehdi Houssaini, en qualité de Président de SOMMET CORP.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, mises en page, illustrations, interfaces, logos, code) est la propriété de SOMMET CORP ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les visuels et marques des projets présentés dans la rubrique « Réalisations » appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur accord, à titre de références. Les images de ces projets peuvent être chargées directement depuis les sites des clients concernés.

Responsabilité

SOMMET CORP s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les recommandations affichées après une recherche dans la barre de l’accueil sont générées automatiquement à titre indicatif et ne constituent pas une offre ferme : seul un devis signé engage les parties.

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information ; SOMMET CORP n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies et traceurs est détaillé dans la politique cookies.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève SOMMET CORP, après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante :

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges reste accessible : ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Pour toute question : contact@sommetagency.fr.